Bienvenue sur le Site de l’Agence ARCH MONACO – F. GENIN, Architecte.
Ce site « archmonaco.net » (ou le « Site ») appartient à Monsieur F. GENIN, Architecte, qui l’exploite. Notre Agence est située sise 8, rue Suffren-Reymond, MC98000 MONACO – Principauté de Monaco.
L’hébergement du site « archmonaco.net » est assuré par la Société française ALPILINK CLOUD, domiciliée à ECHIROLLES (F- 38130), 2, rue de la viscose. Contact : info@alpi.link
A l’exception du coût de connexion, l’accès au contenu de ce site vitrine est gratuit et se fait sans inscription préalable, ni abonnement.
A. Objet
Les conditions générales ont pour objet de préciser les modalités d’utilisation du site web accessible à l’adresse www.archmonaco.net
Nous vous demandons de bien vouloir lire les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions d’Utilisation ») attentivement.
En accédant au Site www.archmonaco.net, en utilisant les Services ou en nous fournissant des informations personnelles par tout autre moyen, vous exprimez votre consentement et acceptez les Conditions décrites ci-dessous.
Si vous ne consentez pas aux présentes Conditions d’Utilisation, nous vous demandons de ne pas consulter ce Site.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont été mises à jour en 2025, et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Il vous incombe dès lors de les vérifier régulièrement. Toute utilisation continue du Site emportera votre validation de ces modifications.
B. Droit de propriété intellectuelle
Monsieur F. GENIN, Architecte, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient
Aucune copie, exploitation ou distribution des contenus du Site dans un but commercial n’est autorisée ; elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément à la législation en vigueur.
C. Contenus générés par les utilisateurs
Les pages du Site sur lesquelles vous pouvez envoyer du contenu sont fournies pour vous permettre d’échanger dans un but privé et non-commercial des informations ou commentaires licites, pertinents et appropriés.
Toute utilisation du Site dans un autre but est strictement interdite.
En soumettant des contenus sur le Site, Vous :
-
- Donnez à l’Architecte le droit d’utiliser ces contenus ainsi que tout élément intégré dans ces contenus pour tout type d’utilisation y compris, sans limitation, pour modifier, copier, reproduire, traduire, divulguer, publier ou retirer ces contenus du Site et renoncez expressément à tout droit moral sur les contenus que vous postez sur le site ;
- Reconnaissez que l’Architecte peut vous demander de confirmer les droits ci-dessus et Vous acceptez de le faire dans les 7 jours qui suivent toute demande en ce sens.
L’Architecte se réserve le droit (sans obligation) à son entière discrétion, de refuser, revoir, modifier ou déplacer tout contenu qui est publié ou disponible sur le Site sans avoir à en justifier.
D. Responsabilité
Le Site ne doit pas être utilisé de façon abusive ou malveillante.
Si l’Architecte tente de s’assurer que le Site soit disponible normalement 24h/24, des erreurs, interruptions et décalages peuvent survenir sur le service de temps à autres, qui sont dues à la nature du réseau internet.
Dès lors, le Site est fourni en l’état et selon sa disponibilité sans aucune garantie d’aucune sorte et l’Architecte décline toute responsabilité pour toute interruption de disponibilité.
L’accès au Site peut être suspendu temporairement et sans notification préalable en cas de maintenance ou réparation ou pour toute autre cause raisonnable.
Le Site requiert une configuration Internet suffisamment rapide ainsi que des équipements et des moyens matériels permettant d’accéder et de naviguer sur le Site. Le navigateur doit être configuré pour autoriser les « cookies » de session.
L’Utilisateur a conscience des risques inhérents à l’utilisation du réseau internet et en accepte les limites et les risques.
De manière générale, l’Utilisateur s’engage à utiliser le Site :
-
- Dans le respect des lois, de la règlementation monégasque, des droits des tiers ainsi que dans le respect des droits de propriété intellectuelle
- De manière loyale et conformément à sa destination
- Sous sa responsabilité exclusive
L’utilisateur reconnaît que les informations et autres contenus fournis sur le Site www.archmonaco.net, ou par mèl, par F. GENIN, Architecte, par l’Agence ARCH MONACO, sont fournis uniquement dans un but d’information générale et non pas pour répondre à un besoin particulier et ne constitue pas une quelconque forme de conseil ou recommandation de la part de l’Architecte.
L’Architecte – ARCH MONACO – fera les efforts raisonnables afin de s’assurer que le Site et les contenus ne contiennent pas de virus ou autre code malveillant. Cependant, il vous est vivement recommandé d’utiliser un anti-virus et de scanner les contenus régulièrement. L’Architecte F. GENIN décline toute responsabilité pour les éventuels dommages ou pertes causés par un virus ou code malveillant provenant du Site www.archmonaco.net ou de ses contenus.
L’Utilisateur du Site est tenu de respecter les présentes Conditions générales d’utilisation et s’interdit dans ce cadre, toute utilisation ou tentative d’utilisation du Site et de ses Fonctionnalités à des fins autres que celles prévues par les présentes.
E. Liens vers ou depuis d’autres sites internet
Le Site de l’Architecte peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes.
Vous reconnaissez et acceptez que Monsieur F. GENIN, Architecte, ne peut être tenu pour responsable, en ce qui concerne les sites tiers vers lesquels des liens sont fournis, ni de la véracité ou de la disponibilité des informations, des contenus ou des éléments fournis sur ces sites, ni des contenus, de la performance, des conditions d’utilisation ou des politiques de protection des données personnelles de ces sites.
L’Architecte ne peut être tenu responsable des dommages ou pertes qui seraient consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces sites externes. Les Utilisateurs du Site sont pleinement responsables et supportent les risques afférents à l’utilisation de ces sites externes. Aucune responsabilité ne pourra être recherchée auprès de l’Architecte.
F. Général
Les Conditions d’utilisation du Site www.archmonaco.net sont régies par le droit monégasque et les tribunaux monégasque sont exclusivement compétents pour connaître de tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application.